1. Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1.1 Éditeur du site

Site : Koreance.fr
Éditeur : Koreance (projet éditorial personnel, non professionnel).
Contact principal :
contact@koreance.fr –
formulaire de contact.

1.2 Directeur ou directrice de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est la personne qui administre le contenu éditorial du site
Koreance.fr. Pour toute demande liée au contenu, vous pouvez utiliser le
formulaire de contact.

1.3 Hébergeur

Hébergeur : Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
Site : infomaniak.com

1.4 Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos) sont
protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion, modification ou adaptation, totale ou partielle,
sans autorisation écrite préalable est interdite.

1.5 Accès et utilisation du site

L’accès à Koreance.fr est proposé à titre gratuit pour un usage personnel et non commercial.
L’éditeur se réserve la faculté de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour des raisons de
maintenance, de mise à jour, ou pour tout autre motif légitime (sécurité, fraude, abus manifeste).

2. Politique de confidentialité

Cette section décrit comment Koreance traite les données personnelles éventuellement collectées via le site.

2.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées via Koreance.fr est Koreance, qui détermine
les finalités et les moyens des traitements. Pour toute question liée aux données personnelles :
contact@koreance.fr.

2.2 Données collectées et finalités

À ce jour, Koreance.fr ne collecte des données personnelles que dans les cas suivants :

• Formulaire de contact : identité (nom, prénom), coordonnées (adresse e-mail), et contenu du message.
• Échanges volontaires : informations communiquées dans vos e-mails ou messages.
• Compte / espace membre (lorsque la fonctionnalité sera activée) : données de compte
  (identifiants, profil, préférences, historique de contributions), limitées à ce qui est nécessaire
  au fonctionnement du service.

Ces données sont utilisées uniquement pour :

• Répondre à vos demandes et assurer le suivi de nos échanges ;
• Gérer, le cas échéant, la création et l’administration de votre compte / espace membre ;
• Assurer la sécurité du site (journalisation technique, prévention des abus) et améliorer son contenu.

2.3 Bases légales des traitements

Les traitements réalisés reposent sur les bases juridiques suivantes (article 6 du RGPD) :

• Exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles :
  réponse à vos demandes, gestion de votre compte ou de votre abonnement, lorsque ces services seront proposés.
• Intérêt légitime :
  bon fonctionnement du site, sécurité informatique, prévention de la fraude, amélioration de nos contenus.
• Consentement :
  en cas d’inscription à une newsletter ou d’utilisation de cookies non indispensables (voir la page
  Gestion des cookies).

2.4 Destinataires et sous-traitants

Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées au sein de Koreance et, le cas échéant,
à nos prestataires techniques (hébergement, outils de mesure d’audience ou de sécurité), agissant comme
sous-traitants au sens du RGPD, sur la base de contrats encadrant l’utilisation des données.

Certains prestataires pouvant être situés en dehors de l’Union européenne, des garanties appropriées
(clauses contractuelles types ou mécanismes équivalents) sont mises en œuvre lorsque la loi l’exige.

2.5 Durées de conservation

Les données personnelles sont conservées pour des durées limitées :

• Messages de contact : pendant la durée nécessaire au traitement de la demande,
  puis archivés de manière limitée pour le suivi des échanges et la preuve en cas de litige.
• Données de compte / espace membre (lorsque la fonctionnalité sera activée) :
  pendant la durée d’utilisation du compte, puis pour la durée légale nécessaire à la gestion d’un
  éventuel contentieux ou d’obligations comptables/fiscales.
• Cookies : selon les durées précisées sur la page
  Gestion des cookies.

2.6 Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez notamment des droits suivants
sur vos données :

• Droit d’accès ;
• Droit de rectification ;
• Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») lorsque les conditions sont réunies ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit d’opposition, notamment en cas de prospection ;
• Droit à la portabilité des données fournies par vos soins, lorsque cela est applicable.

Pour exercer ces droits ou poser toute question sur le traitement de vos données :
formulaire de contact ou
contact@koreance.fr.

En cas de difficulté non résolue, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle
compétente, et notamment de la CNIL (France) :
www.cnil.fr.

3. Cookies – Résumé

Les informations détaillées sur chaque cookie seront précisées dans la page « Gestion des cookies ».

3.1 Situation actuelle

À ce jour, Koreance.fr est conçu pour fonctionner sans cookies de suivi publicitaire.
Seuls peuvent être utilisés :

• des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique du site (sécurité, affichage,
  gestion de session lorsqu’un compte sera activé) ;
• le cas échéant, des cookies de mesure d’audience configurés dans le respect des
  recommandations de la CNIL.

3.2 Consentement et paramétrage

Si des cookies non indispensables (par exemple pour la mesure d’audience avancée ou certaines vidéos intégrées)
sont mis en place, ils ne seront déposés qu’avec votre consentement, recueilli au moyen d’un
bandeau ou d’un module de gestion du choix des cookies. Vous pourrez retirer votre consentement à tout moment
via la page dédiée.

Pour plus de détails (liste des cookies, finalités, durées de conservation et moyens de retrait du consentement),
consultez la page :
Gestion des cookies.

4. Dispositions complémentaires

4.1 Évolution du site, comptes et offre premium

Koreance projette de proposer à terme un espace compte et une éventuelle offre
premium (contenus exclusifs, fonctionnalités communautaires). Les traitements de données
associés (profil, historique, échanges entre membres, etc.) resteront limités à ce qui est nécessaire à la
fourniture de ces services et feront l’objet, le moment venu, d’une information détaillée et, le cas échéant,
d’un recueil spécifique de votre consentement.

4.2 Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (créateurs de contenus, partenaires, réseaux sociaux).
Koreance n’est pas responsable des pratiques de ces sites en matière de confidentialité et vous invite
à consulter leurs propres politiques de protection des données.

4.3 Loi applicable et juridiction

Le présent site, les présentes mentions et, plus largement, les relations entre l’utilisateur et Koreance
sont régis par le droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français territorialement
compétents pourront être saisis.

4.4 Mise à jour de la présente page

Koreance se réserve le droit de modifier la présente page pour tenir compte des évolutions légales,
réglementaires ou fonctionnelles du site. La date de dernière mise à jour indiquée en
en-tête fait foi.

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